Mentions légales
Identification de l’Éditeur et de l’Entreprise :
Christian Merlhiot
Adresse du Siège Social : 1 promenée supérieure, 94200 IVRY-SUR-SEINE
Email : Christian.merlhiot@gmail.com
Numéro d’Immatriculation : 414 521 716 00020
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR37414521716
Hébergement du Site :
Nom de l’Hébergeur : OVH
Adresse de l’Hébergeur : OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Contact de l’Hébergeur : www.ovhcloud.com/fr/
Objectif du Site :
Le site Minor Cinéma a pour vocation de présenter les Films réalisés par Chrisitan Merlhiot, ainsi que de fournir des informations sur son travail
Propriété Intellectuelle :
Le contenu du site, incluant les textes, images, graphismes et logo, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à minor cinéma. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de minor cinéma, est prohibée et peut entraîner des actions et poursuites judiciaires.
Clause de Non-responsabilité :
minor cinéma s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, minor cinéma ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, minor cinéma décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans ces informations.
Droit Applicable et Juridiction :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Modification des Mentions Légales :
minor cinéma se réserve le droit de modifier les informations contenues dans cette page de mentions légales à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont donc invités à la consulter régulièrement.
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